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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4903
Explanatory notes
… pour enfants. Les albums ou livres d'images repris ici sont uniquement les articles de l'espèce qui sont … ces articles, on peut citer les abécédaires illustrés, ainsi que les livres dans lesquels le sens du récit est …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607
… Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 86.07 ‑ Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : 8607.11 - - Bogies et bissels de traction 8607.12 - - Autres bogies et bissels 8607.19 - - Autres, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. …
Explanatory notes
… imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou … articles ayant une couche adhésive 3005.90 - Autres Cette position couvre les articles tels que la ouate, la gaze, les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs. 3001.20 - Extraits de …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
Explanatory notes
… - Instruments dits « cuivres » 9205.90 - Autres La présente position englobe les instruments de musique à vent, exception faite de certains des instruments mentionnés au n° 92.08 (les orchestrions, les orgues de …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
Explanatory notes
… du n° 35.01. Les gélatines et les colles de la présente position sont des matières protéiques solubles dans l'eau, obtenues par traitement des peaux, des cartilages, des os, des tendons ou des matières animales similaires, ordinairement …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203
… Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué(+). 4203.10 ‑ Vêtements ‑ Gants, mitaines et moufles : 4203.21 ‑ ‑ Spécialement conçus pour … et baudriers 4203.40 ‑ Autres accessoires du vêtement Cette position couvre tous les vêtements et accessoires du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage …
Explanatory notes
… et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… Balais et brosses, même constituant des parties de machines, … et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en …