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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.4 > 9018.41
… Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne …
Explanatory notes
… 84.87 ‑ Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne … céramiques ou en verre ( Chapitres 69 ou 70 ), les pierres gemmes et pierres synthétiques ou reconstituées ( Chapitre … compris ici, sous réserve qu'ils soient reconnaissables comme parties de machines, sans l'être comme parties d'une …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, …
Explanatory notes
… d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, … formes ou dimensions, à faces parallèles ou non, utilisés comme verres de montres, de pendules ou d'autres appareils … même si ces verres sont destinés à être utilisés parfois comme capsules de laboratoires ou pour la fabrication de …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. Ce qu'il convient d'entendre … non dénommés ni compris dans une des positions précédentes, notamment. Les tissus fabriqués partiellement avec des fils … les filés métalliques du n° 56.05 interviennent comme tels pour le poids total de la matière textile et du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
… codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs (+). 8471.30 - Machines …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.15
… Produits immunologiques, présentés sous forme de doses, ou …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.43
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas 200 m …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.9 > 3702.97
… D'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m …
Section XV > Chapitre 78 > Position 7804 > 7804.1 > 7804.11
… Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2803 > 2803.00
… Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs) …