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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les …
Explanatory notes
… 84.70 - Machines à calculer et machines de poche permettant … mathématiques complexes. Les machines à calculer comportent essentiellement les éléments suivants : 1) Un dispositif … données de départ. La présence ou l'absence d'un tel organe est sans influence sur le classement. Les machines …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou …
Explanatory notes
… SECS Ce groupe comprend les divers appareils et machines destinés, tant dans l’agriculture que dans l’industrie, à … centrifuges ( n° 84.21 ). c) Les transporteurs de toute espèce, à godets, à bande, pneumatiques, etc. ( n° 84.28 ). … du taux d’extraction des farines et autres appareils d’essais des farines ( Chapitre 90 ). III.‑ MACHINES ET …Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants …
Explanatory notes
… Ces sucs et extraits végétaux diffèrent des huiles essentielles, des résinoïdes et des oléorésines d'extraction … contient plus de 10 % en poids de saccharose, ou bien s'il est présenté (c'est‑à‑dire préparé) sous forme de sucreries, … naturellement sucré qu'on obtient par incision de certaines espèces de frênes. 14) La glu , matière visqueuse et …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, …
Explanatory notes
… 03.09 - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, …Section I > Chapitre 2 > Position 0204
… Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou …
Explanatory notes
… 02.04 ‑ Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou … brebis et agneaux), chèvres ou chevreaux, des espèces domestiques ou sauvages. ° ° ° Note explicative de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. …
Explanatory notes
… 96.19 - Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. … le cœur absorbant. La forme des articles de cette position est généralement conçue pour être ajustée au corps humain. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres …
Explanatory notes
… le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, … conçu pour une tension n'excédant pas 1.000 volts et essentiellement utilisé dans l es habitations ou les … Relèvent en revanche du n° 85.35 , les appareils de l'espèce conçus pour une tension excédant 1.000 volts. Cette …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en …
Explanatory notes
… 91.01 ‑ Montres‑bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des … position comprend uniquement les montres dont la boîte est entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de …
Explanatory notes
… résineux ou non résineux. Durant l'opération, on obtient essentiellement, outre les gaz, du jus pyroligneux, du … La créosote de bois (dénommée plus brièvement créosote) est un constituant essentiel des goudrons de bois. On …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou …