WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section I > Chapitre 4
… Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… 4 Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel ; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ On considère comme lait le lait complet … ou complètement écrémé. 2.‑ Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de …Legal note
… ou complètement écrémé. 2.‑ Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de … de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas … du n° 04.05 : a) Le terme beurre s'entend du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du beurre « recombiné » …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.20
… Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué …
Section V > Chapitre 27 > Position 2703 > 2703.00
… Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60
… A moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… 1. Engin à deux roues à propulsion électrique conçu pour le transport d'une seule personne sur les voies de circulation à faible vitesse telles que les … pistes cyclables. La technologie mise en œuvre permet au conducteur de se tenir debout tandis qu'un système composé …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… additifs anti-corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles …
Explanatory notes
… additifs anti‑corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres … qui sont ajoutés aux huiles brutes afin de protéger les structures métalliques (colonnes de distillation surtout). Leurs composants actifs sont généralement des …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302 > 8302.30
… Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles …
Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.30
… Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs …
Section V > Chapitre 25 > Position 2513 > 2513.20
… Emeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels …