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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.20
… Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3 > 8448.33
… Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.3
… Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10
… Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés …
Section X > Chapitre 48 > Position 4819 > 4819.60
… Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.93
… Autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.12
… Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners) …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même …
Explanatory notes
… chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même … refendues ou raclées, ou avoir subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible, mais elles ne doivent pas avoir été …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni …