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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle … annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30. …
Explanatory notes
… sur pile ou batterie; parfois cependant, ils comportent un transformateur abaisseur qui leur permet d'utiliser le courant du réseau. B) Les avertisseurs sonores, trompes et sirènes électriques . Il s'agit généralement … (feux clignotants, etc.) pour véhicules aériens, trains ou autres véhicules (y compris les bateaux), à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
Explanatory notes
… d'images, à miroir parabolique et à antenne , pour la transmission au centre émetteur des signaux présentant les … utilisées en conjonction avec des machines automatiques de traitement de l'information (les webcams , par exemple). Les …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, …
Explanatory notes
… voies ferrées que pour permettre la réalisation de divers travaux en bordure des voies. On range notamment ici : 1) … des quais de chargement de chemins de fer. 3) Les wagons‑treuils. 4) Les wagons équipés d'engins spéciaux pour … contrôle des bascules de chemin de fer. 7) Les wagons à tréteaux pour l'installation et l'entretien des lignes …Section XX > Chapitre 94
… plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées …
Explanatory notes
… (n° 95.05); m) les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du n° 96.20. 2.‑ Les … fer, voitures automobiles, remorques‑camping et engins de transport analogues. Les articles de même nature (bancs, … et le matériel de bureau (boîtes de classement ou de triage, par exemple), en matières plastiques ou en métaux …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les matelas, … (n° 95.05); m) les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du n° 96.20. 2.‑ Les … de meubles des n°s 94.01 à 94.03. 4.‑ On considère comme constructions préfabriquées , au sens du n° 94.06, les …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine …
Classification opinions
… 2101.11/1. Adoption : 2013 … 2. Boule de lavage , d'un diamètre d'environ 10 cm, constituée de deux enveloppes perforées en matières plastiques assemblées entre elles et contenant deux aimants et quatre types de petites « granules » (billes) de céramique. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.92
… Des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.93
… Des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7413 > 7413.00
… Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.31
… Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.1
… Traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation …