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Section VIII > Chapitre 42

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… pour s'adapter ou être montée à l'arrière de véhicules équipés d'un plateau (véhicules du type « pick-up »). Elle … La cellule de camping du type pop-top est entièrement équipée d'éléments fixés à demeure, tels qu'un …

Section XVIII > Chapitre 91

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… b), c) ou d) ci‑dessus, additionnés d'une substance antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en faciliter … peuvent également être additionnés : a)    d'une substance antipoussiéreuse (huile minérale ajoutée à certains produits …

Legal note

… b), c) ou d) ci‑dessus, additionnés d'une substance antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en faciliter …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.99

Classification opinions

… 1. Garnitures destinées à équiper les portes de réfrigérateurs, consistant en un … forme est déjà adaptée à celle de la porte de l'appareil à équiper. Application de la Note 2 b) de la Section XVI. Voir …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.19

Classification opinions

… armoire (dimensions : 57 x 48 x 71 cm). Ses composants principaux sont les suivants : 1) réservoir d'eau équipé de chauffe-eau électriques; 2) robinet d’arrivée …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.39

Classification opinions

… pour la peinture au pistolet : 1°) « Cabines sèches », équipées d'un ventilateur à moteur renouvelant l'air respiré … s'y trouvent en suspension. 2°) « Cabines à rideau d'eau », équipées d'un ventilateur à moteur renouvelant l'air respiré …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… ou du beurre « recombiné » (frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du …

Legal note

… ou du beurre « recombiné » (frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90

Classification opinions

… d’une unité de récupération de chaleur. Elle est également équipée d’une vanne électromécanique d’inversion de cycle … en tant que fluide moteur. Ce circuit ne dispose pas d’un équipement de réfrigération, mais l’article peut générer de … ● bloc d'échangeurs de chaleur métallique; ● ventilateurs équipés de moteurs électriques; ● système collecteur pour …

Section XV > Chapitre 72

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