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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114
… Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… 71.14 - Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou … ceux du n° 71.13 ), brosses (à habits, à cheveux, à ongles, etc.); peignes à coiffer, aiguières, pots à eau, etc. Les … de la présente position doivent, pour entrer ici, être composés entièrement ou partiellement de métaux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des …
Explanatory notes
… 84.86 - Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour … de mesure, de contrôle, d’inspection, d’analyse chimique, etc. ( Chapitre 90 ). A.- MACHINES ET APPAREILS POUR LA …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints …
Explanatory notes
… 44.09 ‑ Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, … et, notamment, ceux sous forme de planches qui, après avoir été équarris ou sciés, ont été profilés tout au long d’une … 3) Les planches rainées et languetées pour plafonds, etc., présentant une moulure simple aux bords ou au centre. …Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou …
Explanatory notes
… 48.22 - Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, … comprimée ou moulée. Ils sont parfois perforés. Ils peuvent être vernis ou durcis par un enduit de matière plastique; … en papier ou carton de forme plate (cartes, disques, étoiles, par exemple) destinés au même usage ( n ° 48.23 ). …Section XX > Chapitre 96 > Position 9614 > 9614.00
… Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, …
Explanatory notes
… 97.05 ‑ Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, … ‑ ‑ Spécimens humains et leurs parties 9705.22 ‑ ‑ Espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties 9705.29 …Section XV > Chapitre 72 > Position 7204
… Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); …
Explanatory notes
… 72.04 ‑ Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); … - - Autres 7204.30 ‑ Déchets et débris de fer ou d'acier étamés - Autres déchets et débris : 7204.41 - - Tournures, … position ne comprend pas les produits susceptibles d'être utilisés soit pour leur usage primitif, tels quels ou …Section XI > Chapitre 60 > Position 6005
… Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des n°s 60.01 à 60.04. …
Explanatory notes
… 60.05 - Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur … 6005.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents …