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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED). …
Explanatory notes
… ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) . 8539.10 ‑ Articles dits … - - Autres - Sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) : 8539.51 - - Modules à diodes émettrices de lumière (LED) 8539.52 - - Lampes et tubes à …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. ‑ Combinaisons ou fonds de robes et … position groupe l'ensemble du linge de corps pour femmes ou fillettes (gilets de corps, chemises de jour, combinaisons … bonneterie relèvent des n°s 61.08 ou 61.09 , selon le cas. Cette position exclut également les soutiens‑gorge, gaines, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.40
… Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801 > 6801.00
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437 > 8437.10
… Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.41
… utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et …
Explanatory notes
… 05.10 ‑ Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et … possède à peu près la consistance de la cire; lorsqu'on le frotte, il exhale une odeur douce et suave. Sa couleur peut … l'autre côté, convexes et couvertes de poils blanchâtres. Cette sécrétion est de couleur brun foncé et d'odeur forte. …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, …
Explanatory notes
… de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium ; éponges, … décrits à la Note explicative du n° 74.18 . Sont exclus de cette position : a) Les bidons, boîtes et récipients … Note explicative du n° 73.23). c) Les cuillers, louches, fourchettes et autres articles des n°s 82.11 à 82.15 …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, …
Explanatory notes
… de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, … dans la Note explicative du n° 73.22. Sont exclus de cette position : a) Les articles de ménage ayant le … articles de coutellerie, ainsi que les cuillers, louches, fourchettes, etc. ( n°s 82.11 à 82.15 ). d) Les objets …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou …