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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions …
Explanatory notes
… ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions … ‑ Hélices pour bateaux et leurs pales 8487.90 ‑ Autres La présente position couvre toutes les parties non électriques … spécialement conçues pour être utilisées, uniquement ou principalement , sur une machine déterminée (même une …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10
… Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte …
Classification opinions
… et d’environ 1 % de silicate de calcium. Les sachets sont présentés dans des boîtes par nombre de 65 et sont destinés … composé de lait écrémé fermenté concentré (80 %), d’une préparation à base de fruit (fraise) (10 %), de sucre (7,6 …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou …
Explanatory notes
… 35.03 - Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, … de caséine du n° 35.01. Les gélatines et les colles de la présente position sont des matières protéiques solubles dans l'eau, obtenues par traitement des …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.10
… Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. 4102.10 - Lainées - Epilées … de Mongolie ou du Tibet. Ces peaux brutes peuvent être présentées à l'état frais ou avoir été conservées …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.90
… Autres, y compris les concentrats naturels …
Classification opinions
… 1. Préparations constituées d'un mélange de vitamines A et D3 …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Classification opinions
… pour le transport des personnes et des marchandises), propulsé par un moteur à allumage par compression, d'une cylindrée de 2.380 cm3 ou par un moteur à … les panneaux latéraux de la partie arrière du véhicule. La présence de ces banquettes rabattables permet d'utiliser la …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.10
… De motocycles (y compris les cyclomoteurs) …
Classification opinions
… Il est conçu pour refroidir le liquide de refroidissement provenant du moteur du motocycle, en transférant la chaleur …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.20
… Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) …