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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0302
… Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de …
Explanatory notes
… 03.02 ‑ Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de … ‑ Salmonidés, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 : 0302.11 ‑ ‑ Truites … australis ) 0302.59 ‑ ‑ Autres ‑ Tilapias ( Oreochromis spp. ), siluridés ( Pangasius spp., …Section XV > Chapitre 82 > Position 8206
… Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 82.06 ‑ Outils d'au moins deux des n°s 82.02 a 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. La présente position …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409 > 8409.10
… De moteurs pour l'aviation …
Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.20
… Matières pectiques, pectinates et pectates …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012 > 9012.10
… Microscopes autres qu'optiques; diffractographes …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5908 > 5908.00
… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies … et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux …
Classification opinions
… 1040-5600 t/m (45 ch Din). Dans le système « hybride » , un dispositif de commande élaboré permet au moteur à essence et au moteur électrique de fonctionner ensemble. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. …
Explanatory notes
… 69.11 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais … qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; …
Explanatory notes
… d’un ou plusieurs paquets de gros tuyaux de paille ou de tiges de joncs ou de roseaux, réunis ensemble pour former en … on utilise également le cuir, le carton, le feutre ou les tissus. Les tuyaux de plumes servent aussi au montage de … synthétiques ou reconstituées, y figurant autrement qu’à titre secondaire. Parmi les articles du présent groupe, on …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement … de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes. …