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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
… organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour …
Classification opinions
… pour la vente au détail et destinées au lavage de la peau. Adoption : 1997 … 2. Crème de couleur blanche … organiques et destinée au lavage et à l’hydratation de la peau. La crème est appliquée sur la peau et ensuite rincée à … sont le cocoamphodiacétate de disodium et le stéarate PEG-100. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 3. …Section XI > Chapitre 51 > Position 5102
… Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés. …
Explanatory notes
… 51.02 ‑ Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés (+) . ‑ Poils fins : 5102.11 - - De … aussi utilisés à la confection de coiffures postiches ou de perruques de poupées. Les autres poils fins ne sont presque … par la tonte de l'animal vivant, par épilage de cuirs et peaux ou de pelleteries, etc. Ils sont compris ici …Section V > Chapitre 27 > Position 2709
… Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… 27.09 ‑ Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. Cette position couvre les … de minéraux bitumineux. Les huiles brutes ainsi obtenues peuvent avoir subi les opérations suivantes : 1) Décantation. 2) Dessalage. …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2309
… Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. …
Explanatory notes
… de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière … nutritive, la mélasse augmente l'appétence des aliments et permet, dès lors, de valoriser certains produits de faible valeur énergétique et peu appréciés par les animaux, tels que la paille, les …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908
… Bateaux et autres engins flottants à dépecer. …
Explanatory notes
… 89.08 - Bateaux et autres engins flottants à dépecer. Cette position couvre seulement les bateaux et …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303
… Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. …
Explanatory notes
… ‑ Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. 4303.10 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement … en pelleteries, excédant le rôle de simples garnitures. Peuvent être considérés notamment comme de simples … La présente position couvre en outre les cuirs et peaux non épilés, simplement tannés ou autrement apprêtés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413
… Pompes pour liquides, même comportant un dispositif …
Explanatory notes
… et artificielles. Selon leur mode de travail, on peut subdiviser les engins de la présente position en cinq … cylindres associés dans un corps de pompe. Les cylindres peuvent être disposés en ligne ou en étoile. Font également … muni de palettes radiales coulissantes. La rotation permet aux palettes coulissantes de conserver le contact …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles … ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501
… et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. …