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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.1 > 4009.12
… Avec accessoires …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.2 > 4009.22
… Avec accessoires …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.3 > 4009.32
… Avec accessoires …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.4 > 4009.42
… Avec accessoires …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.90
… Autres couvertures …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601
Explanatory notes
… par une puissante batterie d'accumulateurs disposée sur les véhicules eux‑mêmes, soit captée par les engins moteurs sur …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708
… Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. …
Explanatory notes
… 87.08 - Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. 8708.10 - … - Boîtes de vitesses et leurs parties 8708.50 - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de …Section I > Chapitre 4 > Position 0405
… Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. …
Explanatory notes
… 04.05 - Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. 0405.10 - … même en récipients hermétiquement fermés). Le beurre doit provenir exclusivement du lait et posséder une teneur en …Section V > Chapitre 25 > Position 2523
… Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés. …