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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement …
Explanatory notes
… appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement … (y compris les piquets de clôture) consistant en bois ronds ou fendus, même écorcés, appointés, imprégnés ou non …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.30
… Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques …
Section VI > Chapitre 37
… Produits photographiques ou cinématographiques …
Explanatory notes
… Chapitre 37 Produits photographiques ou cinématographiques Notes. 1.- … le présent Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, … films, papiers, cartons et textiles destinés à la reproduction photographique ou cinématographique, en …Legal note
… le présent Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312 > 7312.10
… Torons et câbles …
Classification opinions
… 1. Câble d’acier tressé , à 8 torons (chaque toron se compose de 49 fils) d’un diamètre de … aux extrémités de fermetures à compression, de cosses ou de crochets servant de points d’ancrage à des fins …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1
… autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.2
… autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.40
… Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une …
Explanatory notes
… ou horizontalement - selon le type - par une série de rouleaux appropriés disposés le long d'une cheminée ou d'une … dans lesquels les tronçons de tubes sont arrondis par roulage. 5) Les machines pour la fabrication des fibres … convergents qui ont, à la fois, pour effet d'étirer et de rompre les filaments; les tronçons tombent, à travers une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, … métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou …
Explanatory notes
… 84.60 ‑ Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, … l’absence d’une broche et la présence de deux meules (une roulette abrasive et une meule d’entraînement) et par la … et font circuler la pièce usinée, et d’une ou plusieurs roulettes abrasives. Elles peuvent travailler la surface …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et …