Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.1 > 4008.11
… Plaques, feuilles et bandes …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.1 > 6211.12
… Pour femmes ou fillettes …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de …
Explanatory notes
… de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de … 2009.90 ‑ Mélanges de jus En ce qui concerne les jus non fermentés , sans addition d'alcool, se reporter à la Note 6 … pêche, etc.). e) Stérilisation , destinée à prévenir la fermentation. Elle s'opère par divers procédés : …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. ‑ Combinaisons ou fonds … présente position groupe l'ensemble du linge de corps pour femmes ou fillettes (gilets de corps, chemises de jour, … de plage), robes de chambre et articles similaires pour femmes ou fillettes (vêtements d'intérieur, généralement). …Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de …
Explanatory notes
… lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de … en poudre du n° 04.02 additionné de faibles quantités de ferments lactiques pour être utilisé dans la préparation de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.92
… Autres fentanyls et leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3604 > 3604.10
… Articles pour feux d'artifice …
Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.10
… En feuillets isolés, même pliés …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003 > 7003.1
… Plaques et feuilles, non armées …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8307 > 8307.10
… En fer ou en acier …