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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou …
Explanatory notes
… des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou … - Coca (feuille de) 1211.40 - Paille de pavot 1211.50 - Ephédra 1211.60 - Ecorce de cerisier africain ( Prunus … principalement utilisés en parfumerie, à des usages médicinaux, insecticides, parasiticides ou similaires et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED). …
Explanatory notes
… à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) . 8539.10 ‑ Articles dits « phares et projecteurs … Halogènes, au tungstène 8539.22 ‑ ‑ Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V 8539.29 ‑ …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. …
Explanatory notes
… ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. 3005.10 … (révulsives, antiseptiques, etc.) et destinés à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. Parmi … ou de moutarde, par exemple), les emplâtres et sparadraps médicamenteux, etc. Lesdits articles peuvent être présentés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405
… d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs. …
Explanatory notes
… d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs. 8405.10 - … d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs 8405.90 - … ou de gaz mixte, ainsi que les générateurs d'acétylène par procédé à l'eau. Relèvent également de cette position les …Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… Etoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils …
Explanatory notes
… 60.04 - Etoffes de bonneterie d’une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils … position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils … en outre exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non …
Explanatory notes
… analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non … 2) Les huiles et autres produits, analogues aux précédents, dans lesquels les constituants aromatiques … par débenzolage du gaz de houille ou par tout autre procédé. Le n° 27.07 couvre les huiles et autres produits …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (+). ‑ Jus d'orange : 2009.11 - - Congelés 2009.12 - - Non congelés, d’une valeur Brix n’excédant pas 20 2009.19 - - Autres ‑ Jus de … la quantité ajoutée ne dépasse pas celle nécessaire à une édulcoration normale des jus et que ces derniers …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par …
Explanatory notes
… 44.10 ‑ Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par … - - Panneaux de particules 4410.12 - - Panneaux dits « oriented strand board » (OSB) 4410.19 - - Autres 4410.90 - … partir de plaquettes ou de particules de bois produites par réduction mécanique de bois ronds ou de résidus de bois. Ils …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non …
Explanatory notes
… et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non … d'horlogerie, ainsi que tous verres analogues pour cadres, médaillons, pour hygromètres, baromètres, manomètres ou … : 1) On souffle une sphère de verre dont le diamètre n'excède généralement pas 80 cm. On divise ensuite cette …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). …