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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4406
… Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 44.06 ‑ Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires (+). ‑ Non imprégnées : 4406.11 - ‑ … épaisses et habituellement plus longues que les traverses ordinaires. Ces traverses peuvent avoir des arêtes émoussées et comporter des trous ou …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811
… Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires. …
Explanatory notes
… 68.11 - Ouvrages en amiante‑ciment, cellulose‑ciment ou similaires. 6811.40 - Contenant de l’amiante - … comme il est dit ci-dessus, que les ouvrages fabriqués à partir de ces plaques, notamment par découpage, ainsi que … pour enseignes, barreaux pour barrières, plaques ondulées, réservoirs, auges, bassins, éviers, raccords pour tuyaux, …Section X > Chapitre 49 > Position 4901
… Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. …
Explanatory notes
… 49.01 ‑ Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. 4901.10 ‑ En feuillets … position couvre d'une manière générale tous les ouvrages de librairie et autres articles destinés à la lecture, … langue que ce soit. Ces articles comprennent les œuvres littéraires de tout genre, les manuels (y compris les …Section XV > Chapitre 82 > Position 8212
… Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). …
Explanatory notes
… 82.12 ‑ Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). 8212.10 ‑ Rasoirs 8212.20 ‑ Lames de rasoirs de sûreté, y compris les … La présente position couvre : 1) Les rasoirs du type ordinaire à manche , y compris leurs lames , même non …Section XV > Chapitre 83 > Position 8307
… Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires. …
Explanatory notes
… 83.07 ‑ Tuyaux flexibles en métaux communs , même avec leurs accessoires. 8307.10 ‑ En fer ou en acier 8307.90 ‑ En … de tuyaux d'aspirateurs de poussières, de conduites d'air comprimé, de vapeur, de gaz, d'eau, d'essence, d'huile … Ces tuyaux sont naturellement étanches et peuvent donc servir aux usages énumérés au point 1) ci‑dessus. Afin …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412
… Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. …
Explanatory notes
… ‑ Bois contre‑plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires (+). 4412.10 - En bambou - Autres … ( Populus spp. ), robinier ( Robinia spp. ), tulipier ( Liriodendron spp. ) ou noyer ( Juglans spp. ) 4412.34 - - … pli ; le contre‑plaqué est formé généralement d'un nombre impair de plis et le pli médian est dénommé âme . 2) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou … de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Explanatory notes
… 84.48 ‑ Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou … de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou … ourdissoirs, etc. , et en déclenchant, lorsqu'apparaît une irrégularité, le dispositif d'arrêt de la machine avec …Section VII > Chapitre 39 > Position 3909
… résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. 3909.10 - Résines uréiques; résines de thiourée … un très beau brillant; elles sont très employées pour obtenir, par moulage, des ustensiles de table, des articles … utilisées comme colles, comme apprêts pour textiles, etc. (voir les Considérations générales du présent Chapitre, …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303
… Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. …
Explanatory notes
… 43.03 ‑ Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. … les applications. La présente position couvre en outre les cuirs et peaux non épilés, simplement tannés ou autrement … les articles à usages techniques (notamment les bonnets à polir et les manchons pour rouleaux à peindre ou à décorer). …Section XI > Chapitre 61 > Position 6111
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. …