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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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2022
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2012
2007
2002
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Anglais
Français
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Russian
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.80
Classification opinions
… en fibre de verre et munies de connexions électriques.
Voir
également les Avis 8419.89/1 et 8419.89/2. Adoption : …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.90
Classification opinions
… et spécialement traitée en vue de lui conférer un grand
pouvoir
d'absorption des radiations solaires, destinés à …
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.1 > 8505.19
Classification opinions
… fermeture. Application de la Note 2 a) de la Section XVI.
Voir
également les Avis Sect. XVI/3 et 8418.99/1. Adoption : …
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Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.90
Classification opinions
… précises et importantes avant de devenir des
voiles
finis à assembler aux jantes pour former des roues …
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Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.11
Classification opinions
… séparément dans le n° 69.12. Application des RGI 1 et 6
Voir
également l'Avis 6912.00/1 Adoption : 2013 …
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Section XI > Chapitre 61 > Position 6106 > 6106.20
Classification opinions
… d'un ruban d'ornement dans l'encolure et d'une emmanchure à
volants
à hauteur des épaules. Il comporte au dos une …
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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.10
Classification opinions
… ensuite vers le moteur. Application des RGI 1 et 6.
Voir
également l'Avis 8431.49/2. Adoption : 2014 …
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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.80
Classification opinions
… l'oculaire et l'objectif) : 110 mm au minimum.
Voir
également l'Avis 9503.00/6. Adoption : 1970 …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.99
Classification opinions
… à équiper. Application de la Note 2 b) de la Section XVI.
Voir
également les Avis Sect. XVI/3 et 8505.19/1. Adoption : …
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Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303 > 4303.90
Classification opinions
… yeux et une langue artificiels. Application des RGI 1 et 6.
Voir
également les Avis 9705.22/1, 9705.29/1 et 9705.29/2. …
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