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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7 > 0302.73
… Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2 > 0303.25
… Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.9 > 0301.93
… Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.) …
Section I > Chapitre 5
… Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Chapitre 5 Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Le … et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché); b) les cuirs, peaux … préparation, qui ne sont généralement pas destinées à l'alimentation ( exception faite de certains sangs, boyaux, …Legal note
… et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché); b) les cuirs, peaux … 43); c) les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets de crin … par les défenses d'éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les …Section XIII > Chapitre 68
… en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues …
Explanatory notes
… en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … de mica ou de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par exemple); c) les tissus et autres … plus profonde de la matière d'origine, pouvant aller jusqu'à la fusion (c'est le cas notamment de la laine …Legal note
… de mica ou de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par exemple); c) les tissus et autres … 56 ou 59 (ceux recouverts de poudre de mica, de bitume ou d'asphalte, par exemple); d) les articles du … seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais également à toutes autres pierres naturelles (quartzites, …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.10
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage …
Classification opinions
… croustillant (de type «en-cas») se présentant sous forme de spirales extrudées , composé essentiellement de gruau de … et de poudre de fromage. Cette poudre de fromage contient également du babeurre en poudre, un colorant (extrait de paprika) et du sel. Le gruau de maïs présentant initialement un taux d'humidité de 12 à 13 % est ensuite …Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.23
… dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Classification opinions
… à deux roues motrices, propulsé par un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles d'une cylindrée de 2.254 cm3. Il est … chargement ou le déchargement des marchandises. La capacité totale de chargement (personnes, chauffeur inclus, et …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7 > 0304.71
Classification opinions
… réhydratés et congelés . Le cabillaud a subi un processus normal de séchage, avant d’être placé dans de l’eau froide … fois ce traitement terminé, les filets de cabillaud sont emballés sous vide. Les filets de cabillaud réhydratés sont …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …