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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110 > 7110.3 > 7110.31
… Sous formes brutes ou en poudre …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.91
… Cadres et fourches, et leurs parties …
Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… par sciage ou autre-ment, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. 2506.10 - Quartz 2506.20 - … de silice qui se présentent, à l'état naturel, sous forme de cristaux. Pour relever de la présente position les … plaques de forme carrée ou rectangulaire. Il est à noter, toutefois, que les quartzites ouvrées sous forme de pavés, …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux …
Explanatory notes
… 65.01 - Cloches non dressées (mise en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux … à toute une série d'opérations (semoussage, caillotage, foulage, foulonnage) ayant pour but d'assurer le feutrage de ses …Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, …
Explanatory notes
… maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni …
Explanatory notes
… et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni … matières plastiques mélangées à des charges présentées sous forme de poudres, de granules, de billes ou de flocons, sont … 3920.49 On distingue les produits de ces sous-positions en fonction de leur teneur en plastifiants. A cet effet, les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… d’hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Esters … (phosphorothioates) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés : 2920.11 - - Parathion (ISO) … et éthyliques de l’acide phosphorique* peuvent être transformés, par synthèse chimique, en gaz neurotoxique. C) …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 3913.10 - Acide alginique, ses sels et ses … métaux alcalins se dissolvent aisément dans l'eau froide en formant des solutions visqueuses. Cette propriété varie en fonction de l'origine et du degré de pureté des alginates. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
Explanatory notes
… et d'autres produits. Elles se présentent, en général, sous forme de liquides visqueux ou de pâtes poisseuses, de … briquettes de combustibles, comme liants pour noyaux de fonderie, dans la préparation de colles, de produits … additifs pour béton ou additifs pour les boues de forage. 2) Les lessives résiduaires de la fabrication des …Section X > Chapitre 49 > Position 4902 > 4902.10
… Paraissant au moins quatre fois par semaine …