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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… électriques relèvent du n° 85.16 . 2)    Les pots et bacs à fleurs pour l'horticulture, non décoratifs. 3)    Les …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… la sculpture, faîtières, gouttières, lucarnes, jardinières, bacs et pots à fleurs, canaux de ventilation, caniveaux pour …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

…   Les récipients de tout genre et notamment les réservoirs, bacs et similaires sans dispositifs mécaniques ou …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… ), la présente position comprend tous les sables de mer, de lacs, de rivière ou de carrière existant dans la nature à …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308

Explanatory notes

… que pelures et trognons de pommes, de poires, etc.) et les marcs de fruits (provenant du pressage des raisins, pommes, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… employées pour les autres papiers. Généralement blancs, ces papiers peuvent parfois être colorés ou …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… (y compris le verre dit émail ) en masse , c'est-à-dire en blocs, lingots ou formes similaires, plus ou moins …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

Explanatory notes

… On assimile aux coffres et cassettes de sûreté les troncs d'églises et analogues et les coffres‑tirelires …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8113

Explanatory notes

… de métaux et les fours (par exemple, comme pots, creusets, becs ou tubes), ou pour la fabrication de roulements, de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Explanatory notes

… insonores reprises aux n ° s  68.06 ou 69.01 . Ainsi, les blocs sciés de diatomite relèvent du n ° 68.06 s'ils n'ont …

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