Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0407 > 0407.1 > 0407.11
… De volailles de l'espèce Gallus domesticus …
Section I > Chapitre 4 > Position 0407 > 0407.2 > 0407.21
… De volailles de l'espèce Gallus domesticus …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2207
… dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. …
Explanatory notes
… dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. 2207.10 ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un … fractionnée). L'alcool éthylique sert à de nombreux usages : comme solvant dans la fabrication de produits …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. …
Explanatory notes
… textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. 6805.10 - Appliqués sur tissus en matières textiles seulement 6805.20 - Appliqués … d'un liant. Les bandes, rondelles, segments, etc. ainsi obtenus peuvent être cousus, agrafés, collés ou autrement …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus (+). - Enroulés, simplement laminés à froid : 7209.15 - - D'une épaisseur de 3 mm ou plus 7209.16 - - D'une épaisseur excédant 1 mm mais …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106
… Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… ‑ Cuirs et peaux épilés d’autres animaux et peaux d’animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés . - De … position englobe également les cuirs et peaux épilés de tous les animaux autres que ceux visés aux n°s 41.04 ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou …
Explanatory notes
… Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d’enregistrement ou … à piles ou à accus, etc., même, le cas échéant, combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou … 4) Les radiocassettes de poche (voir la Note 4 de sous-positions du présent Chapitre). 5) Les installations …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2
… Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.50
… Eléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.20
… Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires …