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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.23
… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 56.09 ‑ Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes … traits, etc.) du n° 42.01 . b) Les fils d'arcade pour mécaniques Jacquard et les autres produits pour usages …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.1
… Huiles essentielles d'agrumes …
Section III > Chapitre 15 > Position 1507 > 1507.10
… Huile brute, même dégommée …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières. …
Explanatory notes
… en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières. … en pâte, par un procédé à la fois thermique, chimique et mécanique rappelant celui de la fabrication du papier ( mica … pouvant être colorés dans la masse, peints, percés, meulés, fraisés ou autrement travaillés. Etant donné sa …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés . - A l'état humide (y … à condition toutefois qu'ils soient épilés, mais non autrement préparés (voir les Considérations générales du …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. … sans liant par simple compression ‑ par le fait qu'après immersion dans l'eau ou dans tout autre solvant approprié, … ou en autre matière (toile en matière textile ou en fil métallique, matière plastique, etc.) restent classés dans la …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la …
Explanatory notes
… 32.12 - Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous … - Autres A.- PIGMENTS (Y COMPRIS LES POUDRES ET FLOCONS METALLIQUES) DISPERSES DANS DES MILIEUX NON AQUEUX, SOUS … compris les poudres et paillettes d'aluminium ou d'autres métaux) dans un milieu non aqueux (huiles siccatives, white …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux …