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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3926
… Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14. …
Explanatory notes
… 39.26 - Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s … pour meubles, carrosseries ou similaires 3926.40 - Statuettes et autres objets d'ornementation 3926.90 - Autres … ou encore munies d'agrafes ou d'autres dispositifs d'attache. Les courroies transporteuses, de transmission ou …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906
… Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. …
Explanatory notes
… 89.06 - Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de … types parmi lesquels on peut distinguer : a) Les bâtiments conçus pour le combat, armés de diverses armes offensives et défensives, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les … ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en …
Explanatory notes
… 73.22 ‑ Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les … ou conditionne), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie a moteur, et leurs parties, en …Section VI > Chapitre 28 > Position 2841 > 2841.6
… Manganites, manganates et permanganates …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.26
… Attractions de parcs aquatiques …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4012
… Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. …
Explanatory notes
… 40.12 ‑ Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, … la position les bandages pleins ou creux fabriqués dans des matières du Chapitre 39, le polyuréthanne, par exemple ( … utilisables pour le rechapage ( n° 40.04 ). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N°s 4012.11, 4012.12, …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56
… côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.30
… Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7403 > 7403.1 > 7403.11
… Cathodes et sections de cathodes …