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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5502
… Câbles de filaments artificiels. …
Explanatory notes
… 55.02 ‑ Câbles de filaments artificiels. 5502.10 ‑ D’acétate de cellulose 5502.90 ‑ …Section XV > Chapitre 72 > Position 7222
… Barres et profilés en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… 72.22 ‑ Barres et profiles en aciers inoxydables (+). - Barres simplement … laminées ou filées à chaud : 7222.11 - - De section circulaire 7222.19 - - Autres 7222.20 ‑ Barres simplement …Section XV > Chapitre 72 > Position 7217
… Fils en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.17 ‑ Fils en fer ou en aciers non alliés (+). 7217.10 - Non revêtus, même polis … d'autres métaux communs 7217.90 - Autres Les fils de fer ou d'acier sont définis à la Note 1 o) du présent Chapitre. Les … que comme garniture. Au nombre de ces fils, on peut citer les fils modistes pour la fabrication de carcasses de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2828
… Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. …
Explanatory notes
… 28.28 ‑ Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. 2828.10 ‑ … chlorures décolorants , en raison de leur utilisation principale. Ce sont, en effet, des sels instables, … au précédent. 3) Autres hypochlorites . On peut citer encore les hypochlorites d'ammonium (désinfectant plus …Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en … obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus …
Section V > Chapitre 25 > Position 2529
… Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor. …
Explanatory notes
… 25.29 ‑ Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor. … 2529.21 - - Contenant en poids 97 % ou moins de fluorure de calcium 2529.22 - - Contenant en poids plus de 97 % de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7221
… Fil machine en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… 72.21 ‑ Fil machine en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative …Section VII > Chapitre 40 > Position 4016
… Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… 40.16 ‑ Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. 4016.10 - En caoutchouc alvéolaire - … couvre tous les ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci qui ne sont ni compris dans les positions précédentes …Section V > Chapitre 25 > Position 2507
… Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. …
Explanatory notes
… 25.07 - Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. La présente position comprend le kaolin et les … la dickite, la nacrite, l'anauxite et l'halloysite. Même calcinées , ces argiles relèvent de la présente position. Le …Section V > Chapitre 26 > Position 2616
… Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. …