Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5609 > 5609.00
… fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie …
Classification opinions
… perforées en matières plastiques assemblées entre elles et contenant deux aimants et quatre types de petites « granules » (billes) de céramique. Elle est utilisée dans une machine à …Section VIII > Chapitre 41
… Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs …
Explanatory notes
… Chapitre 41 Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … du Tibet), de porcins (y compris le pécari), de chamois, de gazelle, de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de … et les déchets similaires de cuirs et peaux bruts ou de pelleteries. Les cuirs et peaux du présent Chapitre peuvent …Legal note
… du Tibet), de porcins (y compris le pécari), de chamois, de gazelle, de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de …Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
… Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou …
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52
… l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …
Classification opinions
… x 1050 pixels, pas de pixel : 0,282 mm, couleurs : 16,7 millions; - Luminosité (max) : 250 cd/m²; - Rapport de … vidéo : technologie Trace Free, technologie Splendid Video Intelligence, modes vidéo prédéfinis Splendid (5 modes), … un boîtier approprié monté sur place et certifié pour une installation évoluant dans un environnement maritime. Il est …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres … capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n° 96.09. …
Explanatory notes
… 96.08 ‑ Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres … capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n° 96.09. 9608.10 ‑ Stylos et crayons à bille …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions … pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à …
Explanatory notes
… 34.07 - Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions … pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la …