Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410 > 8410.1 > 8410.12
… D'une puissance excédant 1.000 kW mais n'excédant pas 10.000 kW …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3
… Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.82
… Autres, résistants aux rayonnements, mentionnés dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.2 > 8539.22
… Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V …
Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.40
… D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n'excédant pas 10 % …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.22
… D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4 > 8704.42
… D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.30
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³ …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.40
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 800 cm³ …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.23
… D’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg …