Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. …
Explanatory notes
… 22.09 ‑ Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à … liquides acides résultant de la fermentation acétique, au contact de l'air et à une température constante ne dépassant …Section VI > Chapitre 29 > Position 2925
… Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et …
Explanatory notes
… 29.25 - Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. … mais sont plus solubles. Ces produits, qui sont utilisés comme agents édulcorants, demeurent classés dans cette …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.30
… Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés …
Classification opinions
… 1. Produit destiné à être ajouté au café , constitué par une poudre grossière, de couleur brune et de saveur amère, renfermant 93 % de caramel …Section II > Chapitre 8 > Position 0809
… Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et …
Explanatory notes
… 08.09 ‑ Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et … 0809.40 ‑ Prunes et prunelles La présente position comprend les abricots, les cerises de toutes variétés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de …
Section V > Chapitre 26 > Position 2602 > 2602.00
… Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2836
… peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium. …
Explanatory notes
… peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium. 2836.20 ‑ … 2836.92 ‑ ‑ Carbonate de strontium 2836.99 ‑ ‑ Autres Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205
… Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. …
Explanatory notes
… 32.05 - Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. On considère comme laques colorantes les composés insolubles dans l'eau obtenus par fixation d'une …Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou …