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Système harmonisé
Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, … nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). …
Explanatory notes
… 14.01 ‑ Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, … claies, paniers ou corbeilles de toutes sortes, articles d'emballage (à fruits, à légumes, à huîtres, etc.), hottes, … ruffia , qui croît surtout à Madagascar. En plus de leur emploi en sparterie ou en vannerie, ces lames fibreuses sont …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, …
Explanatory notes
… et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, … de l’utilisateur. 3) Les circuits anti-effet local , qui empêchent les sons introduits dans les transmetteurs d’être … Les postes d’usagers sans fil qui comprennent un combiné émetteur-récepteur radioélectrique alimenté par des piles et …Section V > Chapitre 25 > Position 2519
… magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur. …
Explanatory notes
… magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés … des impuretés en proportions variables. Elle couvre également d'autres variétés de magnésie (oxyde de magnésium) …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant … moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; …
Explanatory notes
… de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant … moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages … classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles … ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou …
Explanatory notes
… (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs‑mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages … classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles … ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou …
Explanatory notes
… de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. …
Explanatory notes
… ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. 7005.10 - Glace non armée, à couche … - - Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie 7005.29 - - Autre 7005.30 - Glace armée La …Section III > Chapitre 15 > Position 1506 > 1506.00
… Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5510 > 5510.20
… Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.2 > 9405.21
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …