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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.19

Autres

Classification opinions

… 1. Appareil portatif à utilisations multiples comprenant les éléments ci-après …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.59

Autres

Classification opinions

… en forme de gâchette permettant de déclencher le mécanisme, utilisé pour assembler les fils cassés sur les machines …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212 > 1212.9 > 1212.99

Autres

Classification opinions

… un certain nombre d’impuretés au moyen d’eau ou d’une solution à faible teneur en alcool. Application des RGI 1 et …

Section I > Chapitre 4 > Position 0403

… Yoghourt; Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits …

Explanatory notes

… 04.03 ‑ Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même … de faibles quantités de ferments lactiques pour être utilisé dans la préparation de produits de la charcuterie ou … pour autant qu’aucune de ces substances ne soit utilisée en vue de remplacer, en tout ou en partie, l’un des …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

… Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …

Explanatory notes

… 18.05 ‑ Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. La poudre de cacao provient de la … uniquement les poudres de cacao sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. Cette position couvre notamment la … lait ou de peptones ( pepton‑cacao ) relèvent du n° 18.06 . Toutefois, les médicaments dans lesquels la poudre de cacao …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309 > 8309.90

Autres

Classification opinions

… aux boissons et aux aliments. Ces couvercles comportent en outre une incision sous forme de languette, à l'extrémité de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.39

Autres

Classification opinions

… 1. Cabines utilisées pour la peinture au pistolet : 1°) « Cabines …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.90

Autres

Classification opinions

… Marsala, aromatisées aux jaunes d'oeufs (ou aux amandes) et autres matières aromatiques. Adoption : 1960 … 2. Boisson …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.99

Autres

Classification opinions

… l'espèceGallus domesticus) , imprégnées ou injectées, dans toutes leursparties, de sel de table et congelées à cœur, …

Section XVII > Chapitre 87

… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires …

Explanatory notes

… Chapitre 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires … automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les …

Legal note

… moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent … montés ou non sur celui-ci. 3.‑  Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les n°s 87.02 …