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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68
… Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues …
Explanatory notes
… Chapitre 68 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne … a) les articles du Chapitre 25; b) les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts …Legal note
… a) les articles du Chapitre 25; b) les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts … outils et parties d'outils du Chapitre 82; f) les pierres lithographiques du n° 84.42; g) les … articles du n° 96.02, lorsqu’ils sont constitués par des matières mentionnées dans la Note 2 b) du Chapitre 96, les …Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.1 > 0106.12
… Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …
Section II > Chapitre 11 > Position 1104 > 1104.30
… Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.4 > 4403.41
… Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.2 > 4407.25
… Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau …
Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux …
Explanatory notes
… 83.04 ‑ Classeurs, fichiers, boîtes de classement , porte‑copies, plumiers, porte‑cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux …Section V > Chapitre 26 > Position 2602
… Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de …
Explanatory notes
… 26.02 ‑ Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de … en poids, sur produit sec. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) La braunite, …Section XI > Chapitre 59
… Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles …