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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 78 > Position 7804 > 7804.1 > 7804.11
… Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8109 > 8109.2 > 8109.21
… Contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8109 > 8109.3 > 8109.31
… Contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8109 > 8109.9 > 8109.91
… Contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2207 > 2207.10
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.57
… Autres, d'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g …
Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.40
… D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.22
… D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4 > 8704.42
… D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.30
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³ …