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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8111
… Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.11 ‑ Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris. La métallurgie du manganèse … gris rosé, très cassant et très dur. Il n'est presque pas employé à l'état pur. Il entre par contre dans la composition de la fonte spiegel, des ferromanganèses, des …Section XV > Chapitre 81 > Position 8109
… Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.09 ‑ Zirconium et ouvrages en zirconium , y compris les déchets et débris. ‑ Zirconium … gris‑argent, malléable et ductile. A l'état pur, il est employé, sous forme finement divisée, dans la production de … lumière‑éclair, en poudre ou en filaments très fins comme compositions absorbantes (getters) dans la fabrication de …Section X > Chapitre 48 > Position 4821
… Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non. …
Explanatory notes
… 48.21 ‑ Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non (+). 4821.10 ‑ Imprimées 4821.90 ‑ Autres … ou auto-adhésives) ou fixées par d'autres moyens, comme par exemple des cordons. Les étiquettes peuvent être revêtues de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507
… Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou …
Explanatory notes
… 85.07 ‑ Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou … au circuit extérieur. Parfois, le bac est divisé en compartiments, chacun de ceux‑ci, avec ses électrodes et son … caoutchouc vulcanisé non durci ou des matières textiles), y compris ceux présentés sous forme de plaques planes …Section XV > Chapitre 81 > Position 8101
… Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.01 ‑ Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris. 8101.10 ‑ Poudres … - - Tungstène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage 8101.96 - - Fils 8101.97 - - Déchets et débris 8101.99 - - Autres Les minerais employés dans la métallurgie du tungstène (wolfram) sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458
… Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement …
Explanatory notes
… 84.58 - Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement … des outils pneumatiques , hydrauliques ou à moteur pour emploi à la main du n° 84.67 , par le fait que, … sol, à un établi, à une paroi ou à une autre machine, elles comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre …Section XV > Chapitre 73 > Position 7311
… Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.11 ‑ Récipients pour gaz comprimes ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. Il s'agit … capacité utilisés pour le transport ou le stockage des gaz comprimés ou liquéfiés (hélium, oxygène, argon, hydrogène, … ou à une faible pression. Ces récipients peuvent comporter des dispositifs de commande, de réglage ou de …Section V > Chapitre 25 > Position 2523
… Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même …
Explanatory notes
… 25.23 - Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même … appropriées. D'autres éléments (silice, alumine, fer, par exemple) peuvent être également ajoutés. De la calcination … peuvent être colorés. Toutefois, la présente position ne comprend pas des produits qualifiés improprement de ciments …Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. …
Explanatory notes
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. Les dispositions des Notes … les éléments d'une construction ( n° 76.10 ). b) Les simples articles de boulonnerie en aluminium (autres que les …Section XV > Chapitre 81 > Position 8106
… Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris. …