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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904
… Remorqueurs et bateaux-pousseurs. …
Explanatory notes
… 89.04 - Remorqueurs et bateaux‑pousseurs. La présente position couvre : A. Les remorqueurs , qui sont des bateaux spécialement conçus pour la traction d'autres unités. Ils peuvent être du type utilisé en mer ou pour la navigation intérieure et ils se différencient des autres bâtiments par …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.20
… Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué …
Section V > Chapitre 27 > Position 2703 > 2703.00
… Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60
… A moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… 1. Engin à deux roues à propulsion électrique conçu pour le transport d'une seule personne sur les voies de circulation à faible vitesse telles que les … pistes cyclables. La technologie mise en œuvre permet au conducteur de se tenir debout tandis qu'un système composé …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… additifs anti-corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles …
Explanatory notes
… additifs anti‑corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres … qui sont ajoutés aux huiles brutes afin de protéger les structures métalliques (colonnes de distillation surtout). Leurs composants actifs sont généralement des …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302 > 8302.30
… Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles …
Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.30
… Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs …
Section V > Chapitre 25 > Position 2513 > 2513.20
… Emeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels …