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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.33
… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.42
… mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.43
… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.47
… 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.32
… mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.33
… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.42
… mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.43
… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans …
Explanatory notes
… compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans … pas 20 2009.29 - - Autres ‑ Jus de tout autre agrume : 2009.31 - - D’une valeur Brix n’excédant pas 20 …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs …