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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5404 > 5404.1
… Monofilaments …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003 > 9003.1
… Montures …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.10
… Thermostats …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés …
Explanatory notes
… ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés … ‑ ‑ Autres tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations … XI) et satisfont aux conditions suivantes : a) contenir moins de 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues; …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou …
Explanatory notes
… 52.10 ‑ Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou … - - Autres tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations … XI) et satisfont aux conditions suivantes : a) contenir moins de 85 % en poids de coton; b) être mélangés …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de …
Explanatory notes
… et véhicules similaires - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : 8703.21 - - … moteur à combustion interne à piston et d’un ou plusieurs moteurs électriques, etc.). Relèvent de la présente position … conçus pour se déplacer sur la neige (autoneiges, motoneiges, par exemple). b) Les véhicules spéciaux pour le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances. …
Explanatory notes
… à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances (+) . 8423.10 ‑ … Les pèse‑personnes (même fonctionnant avec des pièces de monnaie), y compris les pèse‑bébés. 5) Les bascules mobiles. 6) Les ponts‑bascules (hydrauliques ou autres) …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à …
Explanatory notes
… de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à … sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques La présente … peuvent cependant, sans que leur classement en soit modifié, être utilisés à d'autres fins (comme engrais, par …Section V > Chapitre 25 > Position 2519
… (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres …
Explanatory notes
… (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres … mais peut être légèrement jaunâtre ou verdâtre. Elle est moins soluble que les autres variétés de magnésie et sert, … chauffage pour fours électriques. 2) La magnésie calcinée à mort (frittée) , obtenue par calcination à haute température …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées …