Explanatory notes
… ou leur état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou … 3.‑ Les n°s 03.05 à 03.08 ne comprennent pas les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à … aux n°s 03.05, 03.06, 03.07 et 03.08 . Les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets obtenus à partir …Legal note
… ou leur état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou … 3.‑ Les n°s 03.05 à 03.08 ne comprennent pas les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à …