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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au …
Explanatory notes
… - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de … non pas de lancer celles‑ci qui s'élèvent par leurs propres moyens ( n° 84.79 ). B) Les appareils et dispositifs pour … similaires . Ces appareils, utilisés sur des porte‑avions mais également sur certains aérodromes, servent à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405
… Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et … générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs. …
Explanatory notes
… ‑ Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et … La présente position comprend les appareils formant un ensemble homogène et servant à la production de gaz de toute … générateurs de gaz à l'air, de gaz à l'eau ou de gaz mixte, ainsi que les générateurs d'acétylène par procédé à l'eau. …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.60
… contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.60
… contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.50
… Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, …
Explanatory notes
… corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, … - - D'autres matières textiles La présente position groupe l'ensemble du linge de corps pour femmes ou fillettes … 61.09 , selon le cas. Cette position exclut également les soutiens‑gorge, gaines, corsets et articles similaires ( …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie. …
Explanatory notes
… inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie (+). - Pigments … Les matières colorantes inorganiques, non mélangées, de constitution chimique définie : oxyde de zinc, de fer, de … n° 29.42 ). c) Les poudres et paillettes métalliques ( Sections XIV ou XV ). Parmi les matières colorantes …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, … complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 48.05 ‑ Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, … complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre (+). - … forme de rouleaux ou de feuilles (en ce qui concerne les dimensions, voir la Note 8 du présent Chapitre), exception …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), … ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n° 48.03. …