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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à …
Explanatory notes
… 93.04 ‑ Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à … caractère de jouets sont classées au n° 95.03 . 4) Les fusils, carabines et pistolets à air comprimé . Ils se …Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
… étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5302.10 ‑ Chanvre brut ou roui … L . C'est une plante cultivée sous les climats et dans les sols les plus variés. Les fibres, contenues dans le liber de … cordages, de chiffons, etc. Ces déchets sont compris ici, qu'ils soient utilisables en filature (ils peuvent alors …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de …
Explanatory notes
… ‑ Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de … fabrication des pneumatiques, consistent en une chaîne de fils textiles parallélisés et maintenus à intervalle déterminé par des fils de trame. La chaîne est toujours constituée de fils à …Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, …
Explanatory notes
… 56.09 ‑ Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, … La présente position groupe les articles fabriqués avec des fils des Chapitres 50 à 55, avec des lames et formes … a) Les articles de bourrellerie (brides, rênes, licols, traits, etc.) du n° 42.01 . b) Les fils d'arcade …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps …
Explanatory notes
… 91.07 ‑ Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps … ou d'un moteur synchrone. La présente position comprend les appareils d'horlogerie n'ayant pas le caractère d'horloges … ou hebdomadaire préétabli. Pour être repris ici, ces appareils doivent comporter un mouvement d'horlogerie (même …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. …
Explanatory notes
… cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en … céramique restent classés dans la présente position, même lorsqu'ils sont équipés de leur mécanisme. Sont, par contre, … articles portatifs pour usages sanitaires ou hygiéniques, tels que bassins de lit, urinaux, vases de nuit, etc., et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie. …
Explanatory notes
… instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio‑astronomie. 9005.10 ‑ Jumelles 9005.80 ‑ … accessoires (y compris les bâtis) Parmi les instruments et appareils de la présente position, on peut citer : 1) Les … d'observation indifféremment. Lorsqu'elles sont pourvues d'appareils photographiques qui font partie intégrante des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, …
Explanatory notes
… 84.35 ‑ Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, … de fruits ou de boissons similaires. 8435.10 - Machines et appareils 8435.90 - Parties La présente position couvre les presses et pressoirs, fouloirs et les machines et appareils analogues, tant agricoles qu’industriels, utilisés …Section III > Chapitre 15 > Position 1503
… oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. …
Explanatory notes
… oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. Cette …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé …