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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.23
… dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation. …
Explanatory notes
… et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation. … du mouvement aux barres de coupe des tondeuses à gazon ou des faucheuses ( n° 84.33 ). B.‑ PALIERS ET … Quant aux roues de friction (appelées parfois aussi galets ), elles transmettent le mouvement par simple …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, …
Explanatory notes
… ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, … de niveau des liquides ou du degré de remplissage des gazomètres. On distingue généralement les indicateurs de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10
… de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance) …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou …
Explanatory notes
… d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou … à tout système de combustion (charbon, huile lourde, gaz, etc.). Ces appareils de chauffage autonomes, … d'air chaud (échangeurs de température, buses, tuyères ou gaines de diffusion directe, clapets, grilles, etc.), …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans …