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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. 4809.20 ‑ Papiers dits … enduits, imprégnés ou autrement obtenus présentés en rouleaux ou en feuilles. Les dimensions pour les produits …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715
… poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. …
Explanatory notes
… poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. Cette position couvre : … visées ci‑dessus, pour autant que ces parties satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°) Etre reconnaissables … comme étant destinées exclusivement ou principalement auxdits véhicules. 2°) Ne pas être exclues en vertu des …Section XV > Chapitre 72 > Position 7218
… Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… aciers résistants au fluage et les autres aciers répondant aux critères de la Note 1 e) du présent Chapitre. En raison de leur forte résistance à la corrosion, les aciers inoxydables trouvent de nombreux emplois notamment dans la fabrication des pots …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. - En matières …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304
Explanatory notes
… 60.01 , généralement). Cette définition ne s'applique pas aux fourrures véritables auxquelles des poils ont été ajoutés par collage ou couture. Les pelleteries factices de la présente position peuvent se présenter en pièces ou sous …Section VII > Chapitre 39 > Position 3914
Explanatory notes
… sous formes primaires. Les échangeurs d'ions de la présente position sont des polymères rétifiés, généralement … ou aminés). Ces groupes ioniques actifs confèrent aux polymères, lorsque ceux‑ci sont mis en contact avec une solution …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105
… Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées. …