… agissent exclusivement par poussée hydrostatique ( n°s 89.05 ou 89.07 ). Les dispositions des Notes explicatives du … et son treuil sont repris ici, les wagons relevant du n° 86.05 et l'équipement de voie des n°s 73.02 ou 86.08 , selon … d'un outil à main) relèvent des n°s 82.03 , 82.04 ou 82.05 . IJ) Les plates formes , même autopropulsées , pour la …
… Sont exclus de cette position : a) Les ouates ( n°s 30.05 ou 56.01 ). b) Les produits obtenus par cardage ou peignage des effilochés ( n° 51.05 ). c) Les tontisses, noeuds et noppes (boutons) ( …
… des articles qui relèvent normalement soit du n° 82.05, soit du Chapitre 84 , mais qui satisfont à la fois … ( à l'exclusion des simples ouvre‑boîtes du n° 82.05 ), barattes, sorbetières, batteurs à mayonnaise, à crème …
… arséniure naturel de cobalt, la smaltine, minerai du n° 26.05. Un certain nombre de pigments de couleur bleue, verte … de cobalt hydraté naturel (hétérogénite) relève du n° 26.05 . …
… cuirs d'ovins est précisée dans la Note explicative du n° 41.05. Les peaux de caprins peuvent être mégissées (voir les … tous les animaux autres que ceux visés aux n°s 41.04 ou 41.05 , ainsi que les peaux des animaux dépourvus de poils, …
… et les plans topographiques, qui sont classés au n ° 49.05 lorsqu'ils sont imprimés, relèvent par contre de la … 48.16 ). b) Les articles de l'espèce imprimés ( n ° s 49.05 ou 49.11 ). c) Les textes dactylographiés (y compris …
… c) Les filés métalliques et les fils métallisés du n° 56.05 . d) Les tôles et bandes d'une épaisseur excédant … conditionnées comme accessoires pour arbres de Noël ( n° 95.05 ). …
… médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires ( n ° 30.05 ). b) les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou … chaussures, encaustiques ou préparations similaires ( n ° 34.05 ). d) Les articles du Chapitre 64 . e) Les …
… De foies de tous animaux ‑ De volailles du n° 01.05 : 1602.31 ‑ ‑ De dinde 1602.32 - - De volailles de … d'autres procédés que ceux prévus au Chapitre 2 ou au n° 05.04 , y compris ceux simplement enrobés de pâte ou de …
… relativement voisin de celui des fils simples des n°s 52.05 ou 52.06 et qu'elles présentent une torsion légère. … au détail à des fins médicales ou chirurgicales, du n° 30.05 . Il est à noter que les rubans de coton cardé, par …
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