Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502
Explanatory notes
… être montées de façon solidaire sur un socle, bâti ou support commun (groupes convertisseurs), ou simplement … elles sont utilisées pour transformer la nature du courant (convertir du courant alternatif en courant continu ou …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113
… Bracelets de montres et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.13 ‑ Bracelets de montres et leurs parties. 9113 .10 ‑ En métaux précieux ou en plaqués ou … classement. Relèvent également de la présente position les parties de bracelets de montres, reconnaissables comme telles, en n'importe quelle matière. Sont exclus de cette position : …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704
… Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. …
Explanatory notes
… 87.04 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises (+). 8704.10 - Tombereaux … isothermes, les camions à planchers superposés pour le transport des touries d'acide, bouteilles de gaz butane, … camions à plate‑forme surbaissée et rampes d'accès pour le transport de matériel lourd (chars de combat, engins de …Section XI > Chapitre 56 > Position 5602
… Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… 56.02 ‑ Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. 5602.10 ‑ Feutres aiguilletés et … des tissus et ne doivent pas être confondus avec les tissus fortement foulés dits tissus feutrés ( Chapitres 50 à 55 généralement). Les feutres sont ordinairement obtenus à partir de fibres de laine, de poils d'animaux ou encore à …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603
… Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… 56.03 ‑ Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : 5603.11 - - D'un poids n'excédant pas 25 g/m 2 … ou chimique. Elles peuvent être des fibres naturelles ou artificielles discontinues ou des filaments, ou encore être …Section X > Chapitre 47 > Position 4707
… Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). …
Explanatory notes
… 47.07 ‑ Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) (+). 4707.10 - … - Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse …Section XI > Chapitre 55 > Position 5502
… Câbles de filaments artificiels. …
Explanatory notes
… 55.02 ‑ Câbles de filaments artificiels. 5502.10 ‑ D’acétate de cellulose 5502.90 ‑ …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304
… Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. …
Explanatory notes
… 43.04 ‑ Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. L'expression pelleteries … position peuvent se présenter en pièces ou sous forme d'articles confectionnés (y compris les vêtements et … ici les queues factices obtenues en fixant des poils sur un support en cuir ou en ficelle. Les articles consistant en …Section XI > Chapitre 61 > Position 6109
… T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. …