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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Explanatory notes

… être montées de façon solidaire sur un socle, bâti ou support commun (groupes convertisseurs), ou simplement … elles sont utilisées pour transformer la nature du courant (convertir du courant alternatif en courant continu ou …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70

… en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

… Bracelets de montres et leurs parties. …

Explanatory notes

… 91.13 ‑ Bracelets de montres et leurs parties. 9113 .10 ‑ En métaux précieux ou en plaqués ou … classement. Relèvent également de la présente position les parties de bracelets de montres, reconnaissables comme telles, en n'importe quelle matière. Sont exclus de cette position : …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

… Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. …

Explanatory notes

… 87.04 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises (+). 8704.10 - Tombereaux … isothermes, les camions à planchers superposés pour le transport des touries d'acide, bouteilles de gaz butane, … camions à plate‑forme surbaissée et rampes d'accès pour le transport de matériel lourd (chars de combat, engins de …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

… Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …

Explanatory notes

… 56.02 ‑ Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. 5602.10 ‑ Feutres aiguilletés et … des tissus et ne doivent pas être confondus avec les tissus fortement foulés dits tissus feutrés ( Chapitres 50 à 55  généralement). Les feutres sont ordinairement obtenus à partir de fibres de laine, de poils d'animaux ou encore à …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603

… Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …

Explanatory notes

… 56.03 ‑ Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés.               - De filaments synthétiques ou artificiels : 5603.11 - - D'un poids n'excédant pas 25 g/m 2 … ou chimique. Elles peuvent être des fibres naturelles ou artificielles discontinues ou des filaments, ou encore être …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

… Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). …

Explanatory notes

… 47.07 ‑ Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) (+). 4707.10 - … - Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5502

… Câbles de filaments artificiels. …

Explanatory notes

… 55.02 ‑ Câbles de filaments artificiels. 5502.10 ‑ D’acétate de cellulose 5502.90 ‑ …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

… Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. …

Explanatory notes

… 43.04  ‑            Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. L'expression pelleteries … position peuvent se présenter en pièces ou sous forme d'articles confectionnés (y compris les vêtements et … ici les queues factices obtenues en fixant des poils sur un support en cuir ou en ficelle. Les articles consistant en …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

… T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. …

Explanatory notes

… 61.09 - T‑shirts et maillots de corps, en bonneterie. 6109.10 - De … non grattée de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles autres qu'en velours, peluches ou étoffes … avec ou sans poches, à manches ajustées longues ou courtes, sans boutons ni autre système de fermeture, sans …