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Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la Note 2 de la Section XI, sont considérés comme tissus de coton (voir également la partie I‑A des Considérations générales de la Section XI) et satisfont aux conditions suivantes : a)  contenir …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2812

Section VI > Chapitre 29 > Position 2908

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… et deux séries de fils de chaîne, la première tendue et la deuxième relâchée, cette dernière formant des boucles à la … proportions différentes, mais, dans la plupart des cas, il existe le même nombre de fils de chaîne de fond et de fils … et de crochets, de fils textiles dans un plancher textile préexistant (tissu, étoffe de bonneterie, feutre, nontissé, …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3407

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… compris dans des positions plus spécifiques de la Section XI ou dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. Sous le … produits confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir la partie II des Considérations générales de la Section XI).        Ce Sous‑Chapitre comprend également des articles …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020

Explanatory notes

… dans des milieux viciés par des poussières, des émanations toxiques, des fumées, des vapeurs, etc. et utilisés de ce … lequel s'adapte soit la cartouche filtrante, soit un tuyau flexible relié au système filtrant placé dans le dos ou sur la poitrine. Il en existe aussi de plus simples destinés à ne protéger que la …

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