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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits …
Explanatory notes
… articles peuvent être composés de papier ou de carton de toute espèce et l'adhésif utilisé peut être d'origine … l'asphalte, une âme en matière textile ou en autre matière (toile en matière textile ou en fil métallique, matière …Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
… (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils …
Explanatory notes
… (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils … de chanvre, qui proviennent en général du teillage et surtout du peignage, ainsi que les déchets de fils de … ou pour la fabrication du papier. Le traitement de la cotonnisation (semblable à celui employé pour le lin), le …Section II > Chapitre 9 > Position 0901
… Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; …
Explanatory notes
… 09.01 ‑ Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; … Entrent dans cette position : 1) Le café vert sous toutes ses formes : en cerises, c'est‑à‑dire tel qu'il est …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430 > 8430.3 > 8430.31
… Autopropulsées …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430 > 8430.4 > 8430.41
… Autopropulsées …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510 > 8510.20
… Tondeuses …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.40
… Tournevis …