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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.40
… Copolymères d'éthylène et d'alpha-oléfine d'une densité inférieure à 0,94 …
Classification opinions
… 1. Granulés blancs , constitués par 80 % de polyéthylène linéaire à basse densité et 20 % de silice naturelle, d’une … pour la fabrication d’articles en matières plastiques, afin de réduire la surface de contact entre deux films de polyéthylène, et sert principalement à la fabrication de sacs de supermarchés. …Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, …
Explanatory notes
… 96.12 ‑ Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; … et toutes machines comportant un dispositif imprimant par l’intermédiaire d’un tel ruban (bascules automatiques, …Section II > Chapitre 11 > Position 1108
… Amidons et fécules; inuline. …
Explanatory notes
… 11.08 ‑ Amidons et fécules; inuline. ‑ Amidons et fécules : 1108.11 ‑ ‑ … et fécules se présentent sous forme de poudres blanches, inodores, composées de grains extrêmement fins qui craquent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.81
… Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531 > 8531.10
… Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.8 > 2009.81
… Jus de canneberge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); jus d’airelle rouge (Vaccinium vitis-idaea) …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5510 > 5510.20
… Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108 > 9108.1 > 9108.11
… mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.2
… de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et …