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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3820
… Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. …
Explanatory notes
… 38.20 ‑ Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. La présente position couvre les préparations antigel et les liquides préparés pour dégivrage …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; …
Explanatory notes
… 73.23 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs … pour usage extérieur), seaux (à eau, à charbon, etc.), arrosoirs, cendriers, bouillottes, paniers à bouteilles, …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, …
Explanatory notes
… 15.17 ‑ Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, … de fécule, de colorants organiques, de substances aromatiques, de vitamines, de beurre ou d'autres matières …Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins … sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, … non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en …
Explanatory notes
… 44.04 ‑ Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, … non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement … tuteurs, ainsi que les lattis fendus pour plafonds et les articles similaires pour la confection de treillages de …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et …
Explanatory notes
… 05.08 ‑ Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et … déchets. Le corail est le squelette calcaire d'un polype marin, utilisé généralement en bijouterie. La plus …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; …
Classification opinions
… 1. Appareil à étiqueter à main, composé d'un boîtier en tôle … avec tampon encreur, une bande de papier de 2 cm de largeur recouverte sur une face d'un produit adhésif, … du fragment de bande ainsi imprimé et découpé sur l'article à marquer. Adoption : 1964 … 2. Appareils à imprimer …Section V > Chapitre 25 > Position 2514 > 2514.00
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire …
Section XVII > Chapitre 86
… et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de …
Explanatory notes
… et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) … les soufflets d'intercirculation; e) les articles de carrosserie. 3.‑ Sous réserve des dispositions … pour la démonstration ( n° 90.23 ). b) Les pièces d'artillerie lourde roulant sur voies ferrées ( n° 93.01 ). …Legal note
… ferrées en fonte, fer ou acier du n° 73.02; c) les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de … (trains de roulement), bandages, frettes, centres et autres parties de roues; b) les châssis, bogies et … les soufflets d'intercirculation; e) les articles de carrosserie. 3.‑ Sous réserve des dispositions …Section XIX
… ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES …