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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés. …
Explanatory notes
… prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés. 3505.10 - Dextrine et …Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.60
… Pois d'Ambrevade ou pois d'Angole (Cajanus cajan) …
Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10
… minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées …
Classification opinions
… (raisin, citron, cassis, pomme, cerise, fruit du dragon), d’arôme naturel, de colorant (caramel E150d) et d’extrait de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.60
… Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (+). ‑ Jus d'orange : … n’excédant pas 20 2009.39 - - Autres ‑ Jus d'ananas : 2009.41 - - D’une valeur Brix n’excédant pas 20 …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, …
Explanatory notes
… fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, … sanitaires : 1) en bandes ou en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm; 2) en feuilles de forme carrée ou … de la présente position sont généralement fabriqués dans les matières du n ° 48.03. Sont exclus de la présente …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.4
… Renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.50
… Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. …