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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0405
… Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. …
Explanatory notes
… 04.05 - Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. 0405.10 - Beurre 0405.20 - Pâtes à tartiner … et le beurre recombiné (frais, salé ou rance, même en récipients hermétiquement fermés). Le beurre doit provenir …Section VI > Chapitre 38 > Position 3823
… Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels. …
Explanatory notes
… 38.23 ‑ Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras … cristallisation, avec ou sans utilisation d’un solvant. La partie liquide (commercialement connue comme « acide …Section X > Chapitre 49 > Position 4910
… Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. …
Explanatory notes
… 49.10 ‑ Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de … à condition que l'impression leur confère le caractère essentiel, qu'ils soient imprimés sur papier, carton, tissu ou toute autre …Section X > Chapitre 48 > Position 4813
… Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou …
Explanatory notes
… 48.13 ‑ Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. 4813.10 ‑ En cahiers ou en tubes … 5 cm 4813.90 ‑ Autres La présente position couvre tous les papiers à cigarettes (y compris le papier de gainage servant …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de … levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. …
Explanatory notes
… autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de … levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. (+). - Antisérums, autres fractions du …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, …
Explanatory notes
… à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, … l'entretien des meubles en bois, de parquets ou d'autres boiseries 3405.30 ‑ Brillants et préparations similaires …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.10
… Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6402
… Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. …
Explanatory notes
… 64.02 - Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique - Chaussures de sport : … 6402.19 - - Autres 6402.20 - Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.41
… au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie …