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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113 > 4113.10
… De caprins …
Section X > Chapitre 48 > Position 4806 > 4806.30
… Papiers-calques …
Section X > Chapitre 48 > Position 4818 > 4818.10
… Papier hygiénique …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4012 > 4012.1
… Pneumatiques rechapés …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106 > 4106.2
… De caprins …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37. 8538 .10 ‑ … armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils 8538.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions … plastiques ou en métal) démunis de leurs instruments ou appareils. …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés …
Explanatory notes
… comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés … exemple), la thyroïde, l'hypophyse. Pour les principes à appliquer pour le classement des abats, voir les Considérations générales du présent Chapitre. …Section II > Chapitre 8 > Position 0811
… Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres …
Explanatory notes
… 08.11 ‑ Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres … de ronce ou de mûrier, mûres‑framboises et groseilles à grappes ou à maquereau 0811.90 ‑ Autres Il s'agit ici des … sont classés dans les positions précédentes du présent Chapitre. (Voir les Considérations générales du présent …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, …
Explanatory notes
… 82.03 ‑ Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, … que ces articles fonctionnent à la façon des pinces ou par frappe au marteau, etc. Sont en outre exclus de la présente … ou un dispositif de fixation ( n° 84.72 ). e) Les appareils à composter les tickets ( n° 96.11 ). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440 > 8440.10
… Machines et appareils …